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Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Avis du Comité de Coordination chargé de veiller au bon déroulement de la Campagne Électorale télévisuelle concernant les Élections Nationales de l'année 2018.
Durant la période de la campagne électorale officielle des élections nationales 2018 qui aura lieu du samedi 27 janvier au samedi 10 février, les listes de candidats en présence, au sens de l'article 25 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, auront accès à l'antenne de la chaîne Mona...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Élections Nationales - Dépôt des candidatures.
Les déclarations de candidature et les listes de candidats pour les élections au Conseil National du dimanche 11 février 2018, doivent être déposées au Secrétariat Général de la Mairie, du lundi 22 janvier au vendredi 26 janvier 2018, de 8 heures 30 à 16 heures 30.S'agissant de la procédure...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Avis relatif au tableau de révision de la Liste Électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste électorale a été déposé au Secrétariat Général de la Mairie, le 4 janvier 2018.Tout élec...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Communiqué aux futurs candidats à l'élection du Conseil National de février 2018.
Compte tenu de l'importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l'application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de formuler, dès à présent, à l'intention des futurs candidats à la prochaine élection du Conseil Nat...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-828 du 28 novembre 2017 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales de l'année 2018\.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la Constitution ;Vu la loi n° 491 du 24 novembre 1948 sur la protection des œuvres littéraires et artistiques ;Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales et notamment la section III de son chapitre...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Avis relatif à la révision de la Liste Électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Électorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.Les personnes intéressées sont p...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Avis relatif à la révision de la Liste Électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Électorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.Les personnes intéressées sont priées...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-684 du 19 septembre 2017 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil National.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la Constitution ;Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;Arrêtons :Article Premier.Le collège électoral est convoqué l...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste électorale a été déposé au Secrétariat Général de la Mairie, le 6 janvier 2017.Tout élec...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.Les personnes intéressées sont priées...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.Les personnes intéressées sont priées...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Avis relatif au tableau de révision de la Liste Electorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l’article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste électorale a été déposé au Secrétariat Général de la Mairie, le 8 janvier 2016.
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Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Avis relatif à la révision de la Liste Electorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.
Les personnes intéressées sont...
Les personnes intéressées sont...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.
Les personnes intéressées sont...
Les personnes intéressées sont...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Elections communales - Résultats du scrutin du dimanche 15 mars 2015 (Premier Tour)